Le salaire des maires de grandes villes va-t-il augmenter de 40% ?

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À LA LOUPE – Des internautes s'émeuvent de voir la rémunération des maires élus dans les grandes métropoles bondir de 40%. Une telle mesure a-t-elle été votée par les députés, comme l'expliquent des publications sur les réseaux sociaux ?

Alors que les élections municipales se profilent au mois de mars, la rémunération des élus revient de manière régulière dans les débats. Après les retraites des sénateurs, pointées du doigt suite au projet de réforme du gouvernement, c'est au tour de l'indemnité des maires de susciter des réactions épidermiques. 

Une publication du site Révolution permanente est notamment mise en avant sur une page Facebook de soutien aux Gilets jaunes. L'article en question explique en titre que "les députés votent l'augmentation de 40% des salaires des maires des grandes villes". En commentaire, certains partagent leur mécontentement : "40 % pour les maires des grandes villes et 1% pour les personnes au smic, et ça continue encore et encore, vous n’arrêterez pas la gronde ainsi", lâche ainsi une internaute, entre deux messages incitant à manifester.

Une mesure de compensation pas si récente

Il faut se rendre sur la page de l'article pour observer qu'il ne date pas d'hier. Sa publication remonte en effet au 21 décembre 2017, un élément passé inaperçu pour une large partie des lecteurs. Si cette information est vraie, il faut toutefois la nuancer et la replacer dans son contexte. Il ne s'agit en effet pas d'une mesure visant simplement à faire plaisir aux élus des plus grandes villes françaises. 

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Adoptée en décembre 2017, elle s'est matérialisée par un amendement au projet de loi de finances 2018. Elle concerne non seulement les maires de villes de plus de 100.000 habitants, mais aussi les présidents d'assemblées locales. Le Monde expliquait alors que l'objectif était de "s’aligner sur les rémunérations de la haute fonction publique", mais aussi de "compenser la fin du cumul des mandats, qui s’est traduite par une perte de revenus pour certains maires ou présidents d’exécutifs départementaux ou régionaux qui cumulaient leur poste avec celui de député ou de sénateur".

Dans les faits, seuls quelques centaines d'élus étaient concernés par la mesure, dont 42 maires. La rémunération maximale, avec la hausse de 40%, ne pouvait par ailleurs dépasser un montant de 7.857 euros bruts. 

Aucun caractère obligatoire

L'amendement voté à l'Assemblée nationale fin 2017 n'a pas augmenté l'indemnité des maires (fixée à 5 512,13 euros) de grandes villes de manière automatique. Il faut pour cela que les instances concernées (les conseils municipaux concernés, notamment) délibèrent en ce sens. Si certains élus ont profité de cette opportunité (comme à Orléans où le maire LR Olivier Carré a multiplié par 4 son salaire), d'autres ont fait le choix de ne pas bénéficier d'une telle mesure. C'est le cas de Martine Aubry à Lille, ou d'Arnaud Robinet, du côté de Reims. 

Dans l'hypothèse où l'augmentation d'un ou d'une maire serait actée, celle-ci n'entraîne pas de coût supplémentaire pour le contribuable : la rémunération totale des équipes (adjoints et autres conseillers compris) est en effet limitée par des plafonds. Quand ces derniers sont déjà atteints, l'augmentation d'un(e) édile ne peut se faire qu'en baissant les rémunérations des autres collaborateurs.

À la suite de ce texte, les élus de petites communes avaient affiché leur mécontentement, souhaitant eux aussi bénéficier de revalorisations. Leurs demandes ont finalement été entendues : le 27 décembre dernier, la loi "relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique" a acté des augmentations via un dispositif en trois tranches. À la clef, des hausses de 20% à 50% pour les maires de communes jusqu'à 3.500 habitants.

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