Swissleaks : comprendre l'affaire de fraude fiscale chez HSBC en 3 points

Swissleaks : comprendre l'affaire de fraude fiscale chez HSBC en 3 points

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EXPLICATIONS - Dimanche, Le Monde révélait l'existence d'un vaste système de fraude fiscale au sein de la filiale suisse de la banque britannique HSBC, dans lequel plus de 100.000 clients et 20.000 sociétés offshore seraient impliqués. Tentons d'y voir plus clair dans cette affaire hors norme.

Des milliers de clients, plus de 180 milliards d'euros en jeu, des personnalités de premier ordre impliquées. L'affaire Swissleaks révélée dimanche par le journal Le Monde n'a pas fini de faire parler. Dans la plus grande discrétion, 154 journalistes de 47 pays travaillant pour 55 médias ont été mobilisés sur cette enquête. Retour sur les principaux éléments d'une histoire véritablement hors norme.

Un vaste système d'évasion fiscale
Le Monde a réussi à se procurer les archives numérisées dérobées chez HSBC Private Bank – la filiale suisse de l'établissement britannique – par Hervé Falciani, un ancien employé de la banque. Fin 2008, cet informaticien français avait fourni au fisc français des données volées chez son employeur. Celles-ci concernaient les comptes HSBC de plus de 100.000 clients et de 20.000 sociétés offshore durant la période allant de novembre 2006 à mars 2007. Pour le seul volet français de l'affaire, 3.000 ressortissants hexagonaux sont suspectés d'avoir dissimulé leur argent chez HSBC PB, avec l'aval de la maison mère de l'établissement. Ce seraient ainsi 5,7 milliards d'euros qui auraient été cachés par HSBC PB au profit de ces clients français.

Comment cela fonctionnait-il ?
Selon Le Monde, des gestionnaires de comptes de la banque démarchaient illicitement les clients potentiels désireux de mieux camoufler leur argent et d'échapper à certains impôts, comme la taxe européenne ESD, instituée en 2005. Pour cela, HSBC PB utilisait le paravent de structures offshore, généralement basées au Panama ou dans les îles Vierges britanniques afin d’éviter certaines taxes européennes. Elles les autorisait aussi à retirer régulièrement des grosses sommes d'argent en liquide, notamment en devises étrangères, dont ils n'avaient pas l'usage en Suisse. "Cette histoire d'HSBC est un héritage de ce qui existait dans la banque privée avant la crise financière, quelque chose dont les gouvernements ne veulent plus aujourd'hui", estime Arun Melmane, analyste chez la banque d'investissement Canaccord Genuity, pour qui le comportement d'HSBC n'était pas fondamentalement différent de celui de ses concurrentes.

Qui retrouve-t-on dans les listes de Falciani ?
Outre les nombreuses personnalités citées , des trafiquants d'armes et de stupéfiants mais aussi les financiers d'organisations terroristes apparaissent dans cette affaire. La disparité des profils est d'ailleurs un élément assez frappant. Des chirurgiens français désireux de blanchir des honoraires non déclarés y côtoient des diamantaires belges ou encore des protagonistes de l’affaire Elf. Le Monde explique même que de nombreuses familles juives dont les avoirs avaient été mis en lieu sûr en Suisse au moment de la montée du nazisme en Europe ont été encouragées par la banque à intégrer leur système.

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