Plomb, solvants, hydrocarbures... Comment s'assurer que votre futur logement n'est pas pollué

Plomb, solvants, hydrocarbures... Comment s'assurer que votre futur logement n'est pas pollué

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PRÉCAUTIONS - Les pollutions sonore et visuelle n'échappent à personne. Celles du sol, de l'air et de l'eau sont en revanche bien plus difficiles à détecter. Certains propriétaires peuvent ainsi avoir de très mauvaises surprises une fois leur achat effectué. LCI vous donne les clés pour vous prémunir au mieux d'indésirables substances.

Lorsque l'on achète un logement, on étudie l'ampleur des travaux à prévoir, sa proximité avec les commerces, les écoles, son orientation... Mais on oublie souvent de regarder son taux d'exposition à la pollution. Pourtant, en ville comme à la campagne, nombreux sont les propriétaires (et locataires) à avoir de mauvaises surprises. Si aujourd'hui, l'impact environnemental des industries est surveillé d'assez près, il n'en était pas de même avant les années 70, la législation dans ce domaine étant quasiment inexistante.


En février dernier, plus de 3000 personnes résidant près d’une ancienne fonderie de Noyelles-Godault, dans le Pas-de-Calais, ont dû être soumises au dépistage du cadmium, un métal bien plus toxique que le plomb. En cause : le groupe industriel Metaleurop, en activité depuis 1938 et fermé en 2003. Il a, durant son activité, largement pollué les terrains alentours. Du cadmium, de l'arsenic et du plomb ont été retrouvés dans la terre et dans les nappes phréatiques voisines. A tel point que les légumes des potagers des riverains se sont retrouvés impropres à la consommation et que certaines exploitations agricoles ont dû arrêter leur production. La valeur des habitations, elle, a chuté.


Une situation quasiment identique à celle de Romainville en 2008. Lors de la fermeture de l’usine Wipelec, spécialisée dans la découpe chimique de métaux depuis 1990, les habitants du quartier avaient découvert qu’elle avait laissé derrière elle une terre fortement polluée. Selon des analyses effectuées, vingt-quatre maisons ont été contaminées au trichloréthylène, un solvant cancérigène. Une famille a dû être relogée et neuf maisons font l'objet de travaux visant à limiter cette pollution. La présence d'arsenic dans deux jardins avait également été détectée, mais la préfecture a assuré que cela n'avait aucun lien avec Wipelec

Précautions, mode d'emploi

Mais alors comment éviter ces situations ? Bien que parfois, rien ne permet de prévenir ce genre de scénario, certains sites gérés par le ministère de la Transition écologique et solidaire peuvent vous aider à cerner l'environnement de votre futur logement. Le premier se nomme Géorisques. Il vous permet de savoir si votre futur domicile ou son voisinage ont déjà fait l’objet d’études concernant une potentielle pollution.


Pour cela, il vous suffit d’entrer l’adresse en question et de cliquer sur "Descriptif des risques" puis sur l’onglet "Sites et sols d’activités industrielles". Si le terrain a déjà été étudié, vous trouverez un signalement Basol, indiquant la présence de sites pollués ou potentiellement pollués, et/ou Basias, indiquant la possible proximité d’un ancien site industriel ou d’activités de service, tels que des pressings ou des garages.


Si, comme dans le cas du voisinage de l'usine de Romainville, le site internet indique que la localisation est "exposée à des sites pollués ou potentiellement pollués" et qu'elle se situe près "d'anciens sites industriels et activités de service", vous pouvez poursuivre vos recherches.

Si vous avez obtenu, sur le site Géorisques, un signalement Basias, rendez-vous sur la base de données. Elle vous permet de connaître le type d’industrie ou d’activité de service présent près de votre future adresse. Pour cela, il suffit d’entrer l’identifiant du site, préalablement relevé sur la carte interactive de Géorisques, puis de valider.

Une fois cette opération effectuée, une fiche contenant toutes les informations sur les activités industrielles passées et sur les activités de service actuelles apparaît. De quoi déjà avoir une idée de là où vous souhaitez poser vos valises. Attention cependant, avoir un ancien site industriel ou un garage à côté de chez soi ne signifie pas que le terrain est forcément pollué. Pour en avoir le cœur net, direction Basol.

Dans l'onglet "Recherche", tapez le nom de la ville et lancez la recherche. Vous tombez alors sur la liste de toutes les études majeures menées dans la commune sur de possibles pollutions.

Dans le cas de Romainville, une fiche sur l'ancienne fonderie Wipelec, rapporte entre autres tout ce qui a été entrepris, tant en terme d'analyses des sols, de l'eau et de l'air, qu'en terme d'arrêtés préfectoraux en rapport avec le dossier. Un résumé des polluants retrouvés est aussi disponible. Ici, des hydrocarbures, des solvants halogénés et du TCE (trichloréthylène) ont été retrouvés dans le sol.

Si, lors de votre recherche sur le portail Géorisques, aucun référencement Basias ou Basol n'est présent, c'est que le risque de pollution est a priori assez faible... Ou qu'aucune étude n'a encore été menée à cet endroit.


Afin de vous assurer que rien ne viendra perturber votre insouciance, vous pouvez, en dernier recours, vous rendre sur le site Remonter le temps hébergé par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN). Celui-ci permet de consulter de vieux clichés satellites du terrain que vous convoitez. Ainsi, après avoir cliqué sur "Téléchargez des clichés et des cartes historiques", vous pourrez vous assurer qu'aucune usine, centrale ou activité polluante n'était implantée à l'endroit de votre future maison.

Pas de recours possible

Si cela n'est pas obligatoire, certains notaires fournissent aux futurs acquéreurs les documents relatifs à une potentielle pollution en se renseignant eux-mêmes sur les bases de données Basias et Basol. Parfois cependant, ceux-ci ne sont transmis qu'au moment de la signature de l'acte de vente. Un peu tard donc, pour prendre le temps d'étudier le sujet. D'autant plus que si la découverte de la pollution de votre terrain vous fait changer d'avis concernant votre achat, aucun recours n'est possible, nous avertit Maître Aziza, notaire à Ivry-sur-Seine. "Le vendeur n'a pas l'obligation légale de prévenir de la pollution de son terrain, indique-t-il. Sauf s'il s'agit d'une installation classée, comme une station-service."


Si vous n'avez trouvé aucune étude sur votre futur logement et qu'aucune information ne vous a été transmise, vous pouvez toujours, si vous êtes inquiets, solliciter les services d'entreprises spécialisées dans les diagnostics environnementaux, tels qu'Antea, Galtier Expertise Environnement ou Burgeap. Ce type d'opération (plutôt coûteuse) se fait sur devis.

Pour que les bonnes idées de quelques-uns deviennent la chance de tous, la Fondation pour la Nature et l’Homme et l’Union Nationale des CPIE proposent la seconde édition des trophées My Positive Impact. Initié en 2015, l’événement est un concours citoyen national de valorisation des solutions pour le climat. Du 6 au 30 novembre, 30 solutions pour relever les défis écologiques et climatiques, imaginées par des associations, des collectivités et des start’up/PME, sont portées à la connaissance d’un large public sur mypositiveimpact.org. My Positive Impact ambitionne de faire de ces solutions, trop souvent expérimentales ou méconnues, les standards de demain en leur offrant la visibilité qui leur manque. Grâce à vos votes, aidez-les à gagner en visibilité et les bonnes idées de quelques-uns deviendront la chance de tous !

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