OGM : l'Europe ouvre la voie à la culture du maïs TC1507

OGM : l'Europe ouvre la voie à la culture du maïs TC1507

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CULTURE - Un nouvel OGM, le maïs TC1507 du groupe américain Pionneer, va être autorisé à la culture dans l'UE la semaine prochaine, faute de consensus au sein des Etats européens.

La farouche opposition de Paris n’aura pas suffi. Un nouvel OGM, le maïs TC1507 du groupe américain Pionner, devrait bientôt être autorisé à la culture dans l'UE. En cause : l'absence d'une "majorité qualifiée" parmi les états membres, pourtant dans l'ensemble hostile à l'arrivée de ce nouveau produit.

"La règle veut que si le Conseil (des Etats) ne prend pas de décision, la Commission européenne devra approuver la culture dans les prochaines 24 heures", a expliqué le service juridique du Conseil. 19 pays - dont la France - ont dit être contre cette autorisation, mais ils ne totalisaient que 210 voix lorsque la majorité qualifiée pour bloquer était de 260 voix. "A quelques semaines des Européennes, donner cette autorisation sera extrêmement périlleux pour l'image de l'UE et de ses institutions", a averti le ministre français en charge des Affaires européennes, Thierry Repentin.

Les opposants n'entendent pas en rester là

La Commission européenne avait relancé le dossier du maïs TC1507 en novembre, après avoir été condamnée par la Cour de Justice de l'UE pour les retards pris dans la procédure d'autorisation, lancée en 2001 et bloquée depuis 2009 par les dissensions entre Etats. Le ministre français de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, avait réaffirmé la détermination de la France à fermer les champs de l'UE à cette culture, et à réformer le cadre juridique européen. Le Parlement européen avait aussi appelé au rejet de la demande d'autorisation, par 385 voix contre 201 et 35 abstentions.

Quatre OGM ont obtenu une autorisation de culture dans l'UE, mais un seul est encore cultivé dans quelques Etats : le maïs MON810 du groupe américain Monsanto, qui a demandé le renouvellement de cette autorisation. Les autres, deux maïs (BT176 et T25) et la pomme de terre Amflora, ont été abandonnés.

Malgré ce revers, les opposants n'entendent pas en rester là : la riposte à l'autorisation de culture donnée pour le TC1507 sera l'adoption de clauses de sauvegarde par les Etats, comme celles adoptées en 2008 pour interdire sa culture en France, en Autriche, en Hongrie, en Grèce, en Roumanie, en Bulgarie et au Luxembourg. La Commission a d'ailleurs proposé une réforme de la procédure pour donner une base légale à la possibilité pour un Etat d'interdire la culture d'unOGM sur son territoire et en finir avec les clauses de sauvegarde. Cette réforme est bloquée par la France, l'Allemagne et le Royaume-Uni.

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