Il mourait d'ennui au travail : le "salarié zombie" reconnu victime de bore-out

Il mourait d'ennui au travail : le "salarié zombie" reconnu victime de bore-out
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JUSTICE - Dans un arrêt rendu le 2 juin, la cour d’appel de Paris a donné raison à un salarié qui s'estimait mis au placard.

Avant, on parlait de "mise au placard". Aujourd’hui, de "bore-out", littéralement, "s’ennuyer au travail". Coïncidence : alors que le mot vient de faire son entrée dans l’édition 2020 du Larousse, la cour d’appel de Paris vient de rendre un arrêt sur le sujet.

L’affaire examinée est celle d’un salarié, Frédéric Desnard, la quarantaine. Embauché en 2006, il était responsable des services généraux chez Interparfums, une entreprise de conception et de commercialisation de parfums. Il est licencié en 2014.  Son employeur lui reproche notamment d’être trop souvent en arrêt maladie. Frédéric Desnard est alors en effet en arrêt maladie depuis sept mois après un accident de la route dû à une crise d'épilepsie. Sauf que selon son avocat, Me Montasser Charni, cette crise a été causée par "l'ennui au travail". 

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Un "zombie professionnel"

En effet, ce salarié, qui devait à l’origine coordonner les événements du groupe, s'ennuie désespérément au travail. Il "s’est retrouvé à configurer la tablette de son patron et à s’occuper à son domicile, de la centrale vapeur – ou du fer à repasser – de son employeur", décrit franceinfo. Sans tâche particulière malgré ses demandes, Frédéric Desnard se serait enfoncé dans la dépression. Après son licenciement, il a saisi les Prud'hommes.

Devant le tribunal en 2016, l’avocat décrit un salarié transformé en "zombie professionnel" après une dégradation de ses conditions de travail à partir de 2009, quand ce responsable des services généraux était devenu "le ‘boy’" des dirigeants de l'entreprise. "Détruit sur le plan moral et surtout physique", Frédéric Desnard n'a pas osé se plaindre, dans un contexte de chômage de masse, puisqu'il avait un travail, expliquait l'avocat. Pour lui, c'était clair : il s'agit d'un cas de "bore-out", "lorsqu'on vous tue professionnellement par l'ennui". 

En face, l’avocat d’Interparfums, Me Jean-Philippe Benissan, avait fait valoir qu'au long de toutes ces années, Frédéric  Desnard, qui touchait une rémunération annuelle de plus de 80.000 euros, n'avait "jamais envoyé un mail" à la direction pour se plaindre de sa situation, ni alerté le comité d'hygiène et de sécurité au travail (CHSCT). Il avait aussi dénoncé une "stratégie" de l'ancien salarié, ainsi que l'"incohérence" de ses griefs. 

Le bore-out est une forme de harcèlement moral

Les Prud’hommes avaient à l'époque donné raison au salarié. L’employeur avait fait appel. Selon franceinfo, qui a consulté l'arrêt, "les juges reconnaissent "le manque d’activité et l’ennui de M. Desnard", ce qui a bien conduit à la dégradation de son état de santé." La société a été condamnée à verser 40 000 euros à son ancien salarié.

Attention cependant : cet arrêt, tout important qu’il soit, a pu être présenté – à tort – comme une première en France. Mais, selon plusieurs avocats en droit du travail social contactés par TF1, c’est loin d’être le cas. D’abord parce que, rappellent ce avocats, ce n’est pas la première fois que la justice se penche sur des cas de "placardisation", la version française de l'anglicisme "bore-out".  "Depuis 2002, date d’entrée en vigueur de la loi sur le harcèlement moral, les saisines des Conseils de Prud’hommes de Paris ou d’ailleurs se sont multipliées, les salariés souffrant au travail et étant victimes d’agissements répétés et notamment de surcharge de travail (burn-out) ou absence de travail (bore-out)", écrit ainsi sur son blog l'avocate spécialisée en droit du Travail Me Michèle Bauer, dans un billet intitulé "Le bore-out ou une forme de harcèlement moral, rien de nouveau !"

Le bore-out car la souffrance au travail est malheureusement très fréquente- Me Michèle Bauer

Surtout, rappelle-t-elle, "le bore-out n’est pas un concept juridique, ni non plus une maladie professionnelle (comme le burn-out)". Il s’agit d’un "ensemble d’agissements de l’employeur qui ont pour but d’isoler le salarié, de la placardiser", ce qui relève donc du harcèlement moral, sanctionné par le Code du travail. L’article L 1152-1 stipule en effet qu’"aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel."

Et donc, ne pas donner de travail à un salarié intentionnellement et faire en sorte qu’il s’ennuie est bien un agissement qui peut constituer un harcèlement moral mais encore faut-il démontrer l’intention de l’employeur et l’absence réelle de travail, poursuit l'avocate. Sauf qu'il n'est pas simple de prouver le harcèlement moral : "Tous les jours des salariés ou encore des avocats de salariés plaident la placardisation, le bore-out car la souffrance au travail est malheureusement très fréquente. Ce n’est pas une première, le Conseil de Prud’hommes de Paris 'en a vu d’autres”'",  conclut l'avocate. "Ce bruit autour du bore-out aura eu au moins ce seul mérite c’est que nous puissions reparler du harcèlement moral qui existe toujours est qui est le concept juridique général qui recouvre des comportements comme le bore-out et qui englobe parfois une surcharge de travail qui mène au burn-out".

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