Taxation du Loto du patrimoine : Stéphane Bern tacle les "taxes mesquines de petits comptables"

Stéphane Bern et Emmanuel Macron lors de la visite du Château de By à Thomery, le 20 septembre 2019.

EN COLÈRE - La décision des députés d'annuler l'exonération des taxes sur le Loto du patrimoine a suscité une nouvelle sortie de Stéphane Bern. Le "Monsieur Patrimoine" du gouvernement a fustigé une "bêtise déconcertante" sur Twitter.

Stéphane Bern repart "au combat". Les députés ont annulé lundi 16 décembre l'exonération des taxes sur le Loto du patrimoine, adoptée par amendement au Sénat, dont les recettes sont destinées à la restauration des monuments en péril. "L'État a renoncé aux recettes qui doivent aller à son budget général pour affecter ses recettes à la Fondation du patrimoine. En revanche, il nous semble déséquilibré de faire porter les exonérations sur des budgets qui sont également des missions d’intérêt général", a justifié Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des Finances. 

"Une telle bêtise est déconcertante. (...) Le gouvernement ne comprend rien aux enjeux du patrimoine qui impacte pourtant la vie de 500.000 salariés et attire 90 millions de visiteurs", écrit l'animateur, chargé par le président Macron d'une mission sur le patrimoine. "Je repars au combat et ne lâcherai rien jusqu'à obtenir l'exonération", ajoute-t-il, empreint de lassitude et de colère, dénonçant même dans un autre tweet les "taxes mesquines de petits comptables" défendues par l'exécutif.

Ainsi, dans le détail, sur chaque mise de 3 euros, 75 centimes sont alloués au financement du patrimoine, 38 centimes à la FDJ et aux détaillants, et 1,65 euro servent à payer les gagnants. L'État, lui, récupère 22 centimes au titre des prélèvements obligatoires et sociaux. "Pour l'heure ces taxes sont compensées par des crédits débloqués mais qui peut comprendre cette tuyauterie budgétaire. Que le gouvernement manifeste enfin son soutien au patrimoine qui anime nos villages."

Dans les faits, le ministre de la Culture Franck Riester s'est engagé comme l'an dernier à compenser les taxations sur la loterie. En 2018, l'opération "a généré 200 millions d'euros de recettes en 2018, 22 millions d'euros étant reversés à la Fondation du patrimoine. Il a également généré 14 millions d'euros de taxes pour l'État", selon l'amendement sénatorial. Pour éteindre la polémique, l'exécutif avait alors décidé de débloquer 21 millions supplémentaires en faveur des vieilles pierres. "L'État met donc plus que ce qu'il a collecté à travers le dispositif fiscal du Loto du patrimoine," défendait ainsi Franck Riester.

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Un bras de fer qui perdure

Ce n'est pas la première fois que le "Monsieur Patrimoine" du gouvernement tape du poing sur la table. Dès en octobre 2018, Stéphane Bern avait demandé à l'exécutif de renoncer aux taxes. "Une goutte d'eau pour l'État qui représente tant pour le patrimoine. Ne pourriez-vous faire un geste et renoncer à ce prélèvement pour que tout soit destiné à sauver le patrimoine en péril qui, de toute façon, est à la charge de l'État ?", avait alors déclaré l'animateur de "Secrets d'Histoire". En décembre de la même année, il avait poussé un cri d'alarme contre les "technocrates" de l'Assemblée nationale qui "torpillaient" son Loto, après avoir rétabli la taxe prélevée habituellement par l'État sur les jeux de loteries, pourtant annulée par les sénateurs.

En janvier dernier, dans une tribune publiée dans Le Monde, co-écrite avec le président de la Fondation du patrimoine Guillaume Poitrinal, il demandait aux pouvoirs publics de cesser de taxer les jeux pour le patrimoine. Six mois plus tard, en juin, dans une nouvelle tribune co-signée dans le JDD contre un décret gouvernemental consacré aux sites classés, il dénonçait ainsi le projet qui prévoyait de transférer la compétence ministérielle d'autorisation de travaux sur ces sites aux préfectures. 

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Loto du Patrimoine 2019 : où ira l'argent récolté ?

Dans cette bisbille sans fin, Stéphane Bern déplorait en novembre dernier sur Public Sénat que l'exécutif ait discrètement supprimé 25 millions d'euros de crédits alloués au patrimoine lors de l'examen du projet de la loi Finances rectificative de 2019 par le Sénat. "On me saborde !", avait-il estimé. "On m'envoie au combat et on me tire une balle dans le dos !"

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